Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Angélines les pâtisseries de l'apocalypse
POUZET MAURICE

Numéro de dépôt :
95595998
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque Angélines les pâtisseries de l'apocalypse

Déposée le 30 octobre 1995 par POUZET MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « Angélines les pâtisseries de l'apocalypse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est POUZET MAURICE, domicilié(e) 11 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUZET Maurice - France.

La marque Angélines les pâtisseries de l'apocalypse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angélines les pâtisseries de l'apocalypse est expirée depuis le 30 octobre 2005.

POUZET MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : DALLETONS , DALLETTES D ANGERS OU D ANJOU


POUZET MAURICE - 11 RUE LOUIS GAIN, 49100 ANGERS - France


POUZET Maurice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Pâtisseries de style médiéval ou autres